Réglements de l' AO2C

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Réglements de l' AO2C

Message par david16 le Mar 30 Aoû - 19:38

Règlement intérieur de l’AO2C


Préambule

Le règlement intérieur a pour objet de compléter et de préciser les statuts de l’Amicale Ornithologique des 2 Charentes (AO2C), dont le siège est à Julienne – 16200, et dont l’objet est de promouvoir l’élevage amateur et la protection des oiseaux exotiques de cages et de volières.
Par ailleurs, au-delà des aspects classiques d’une amicale d’éleveurs amateurs, rencontres, informations, expositions et bourses, l’ AO2C s’engage à recueillir les oiseaux exotiques perdus ou abandonnés au sein d’une structure nommée le refuge de l’ AO2C.
Il a été adopté en assemblée générale.
Le présent règlement intérieur est transmis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent via le forum.

Article1 : Membres

L’association compte trois types de membres.

-Est membre actif ou adhérent : Toute personne ayant adhéré à l’ AOC et prête à s’investir dans la mise en œuvre du plan d’action de l’association. Pour être membre actif de l’association, le postulant devra adresser une demande d’adhésion au président de l’association et verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale. Le candidat à l’adhésion s’engage à adhérer sans réserve aux statuts et au règlement intérieur de l’association.

-Est membre d’honneur : Toute personne ayant rendu d’éminents services à l’association. Cette qualité est attribuée par l’assemblée générale.

-Est membre bienfaiteur : Toute personne désireuse d’adhérer à l’association mais ne s’investissant pas dans la mise en place de son programme d’action.

Droits et devoir des membres :

Tout membre de l’association AOC a le droit de :
*Elire ou être élus dans les organes dirigeants.
*Exprimer librement ses opinions dans les activités de l’association.
*Exiger des informations sur la gestion des ressources de l’association.

Tout membre de l’association AOC a le devoir de :

*Respecter les statuts et le règlement.
*Se conformer aux décisions de l’assemblée générale et du conseil d’administration.
*S’acquitter des droits d’adhésion.
*De participer aux activités organisées par l’association.
*De défendre à tout lieu et à tout temps l’association.

Acquisition de la qualité de membres :
Peut être membre de l’association AO2C, toute personne physique ou morale qui adhère à ses textes. L’adhésion est libre et volontaire.
La qualité de membre se perd par démission adressée par écrit au Président de l’association, décès, non paiement de la cotisation annuelle ou exclusion prononcée par l’assemblée générale.

Article 2 : Cotisation :

Les membres d’honneur ainsi que les membres bienfaiteurs ne paient pas de cotisation sauf s’ils décident de s’en acquitter de leur propre volonté.
Les membres adhérents (membre actif) doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 20 euros pour l’année 2011.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l’assemblée générale selon la procédure suivante : Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l’ordre de l’association ou en espèce et effectuer avant le dernier jours de février de l’année considérée.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Un remboursement de cotisation en cours d’année ne peut être éxigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.
Elle donne droit à une carte de membre annuelle.

Article 3 : Comptabilité :

Les opérations de dépenses sont ordonnées par le Président ou le Vice-président, le Trésorier ou le Trésorier adjoint encaisse les recettes de toute nature prévue au budget.
Deux personnes hormis le Président sont chargés de surveiller les comptes et leur sincérité. Elles sont désignées en assemblée générale.
Toute informations d’ordre financier sont mises à la disposition des adhérents.

Article 4 : Assemblée générale :

L’assemblée générale se réunit en session ordinaire sur convocation du Président.
La convocation de l’assemblée générale doit être communiquée via le site internet de l’association au moins dix jours avant la date fixée pour l’assemblée générale.
Cette convocation comprend : la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour de l’assemblée générale, celui-ci doit tenir compte des questions qui lui sont soumises par les membres adhérents au moins quinze jours avant la date de l’assemblée.
L’assemblée générale délibère et se prononce sur les questions figurant à son ordre du jour. Le vote par procuration est autorisé si la procuration est présentée à l’ouverture de l’assemblée générale.
La périodicité des assemblées générales est fixée par le conseil d’administration qui a le pouvoir de convocation.
L’ordre du jour est fixé par le conseil d’administration.
L’organisation du mode de scrutin se fait par vote à main levée ou par procuration.
La majorité des deux tiers des membres votants est requise. La nécessité d’un quorum n’est pas nécessaire.

Article 5 : Conseil d’administration :

Le conseil d’administration se compose :

-D’un Président secondé par un vice-président qui représente l’association et l’engage vis-à-vis des tiers, dans la limite de l’objet de l’organisation.
Il convoque l’assemblée générale.
Il convoque et préside les réunions du conseil d’administration.
Il est ordonnateur du budget de l’association.
Il veille au respect et à l’application stricte des dispositions des statuts et du règlement intérieur ainsi que toute décision des organes de l’associations.

-D’un secrétaire assisté d’un secrétaire adjoint. Il est chargé de l’établissement des procès verbaux des réunions de l’assemblée générale et du conseil d’administration.
Il assure le traitement du courrier de l’association et la conservation de toute documentation de l’association.
Il tient un registre des membres.

-D’un trésorier lui-même assisté d’un trésorier adjoint. Il est chargé de l’établissement du budget de l’association.
Il exécute les opérations de dépenses ordonnées par le Président ou Vice-président et encaisse les recettes de toutes nature prévue au budget.
A la fin de chaque année, il dresse les comptes de l’association en recettes et en dépenses en vue de leur soumission à l’approbation de l’assemblée générale.
Tout retrait de fond est subordonné à la signature du Président ou Vice-président.
Toute opération d’encaissement donne lieu à la délivrance d’un reçu extrait d’un carnet à souche permettant le contrôle des opérations effectuées.
Le trésorier général tient une comptabilité matière dans le respect des règles usuelles.
Un registre est ouvert à cette fin. Les registres comptables de l’association sont arrêtés chaque fin d’année.
Une copie des situations annuelle est systématiquement transmise au Président.
Le conseil d’administration est élu en assemblée générale pour une durée de trois ans.
Les membres du conseil d’administration reconnus coupables de faute de gestion, d’incapacité ou de négligence des tâches confiées peuvent être passibles de sanctions décidées selon leur gravité par l’assemblée générale.

Article 6 : Dispositions particuliéres :

Cas particulier du refuge : (voir annexe 1 (règlement intérieur au refuge AO2C)

L’AO2C s’est dotée d’une structure permanente lui permettant de recueillir les oiseaux de cages et de volières abandonnés ou perdus, unique dans son genre.
Le refuge a pour but évidemment, d’éviter les abandons sauvages dont peu d’oiseaux réchappent et qui sont toujours plus nombreux. Ceux-ci sont acceptés dans la limite des places disponibles mais ne seront en aucun cas achetés à la personne qui les abandonne.
Toute personne qui trouve un oiseau dît de « cages et de volières », c'est-à-dire n’appartenant à aucune espèce sauvage, que ce soit des « becs droits » ou « becs crochus », voir des perroquets,peut le confier au refuge. L’association mettra tout en œuvre pour en retrouver le propriétaire.
Par ailleurs :
Les grossistes et éleveurs professionnels ne sont pas autorisés à vendre ou acheter des oiseaux par l’intermédiaire de l’ AO2C.
L’association ne participe à aucun championnat national, régional ou local. Les adhérents désireux de participer à un championnat le peuvent mais l’AO2C ne prendra aucun frais à sa charge et les adhérents souhaitant participer le feront à titre privée.

Article 7 : Procédures disciplinaires :

Le mode de mise en cause est saisie par le conseil d’administration en assemblée générale.
La défense de l’adhérent mis en cause se fait par l’écoute et les explications données en assemblée générale.
L’instance prononçant la sanction est le Président qui tient compte du vote de l’assemblée générale. Les sanctions prévues sont l’avertissement, la suspension voire la radiation pure et simple.

Article 8 : Modification du règlement intérieur :

La demande de modification du règlement intérieur peut se faire par un ou plusieurs adhérents en assemblée générale si cette demande figure à l’ordre du jour.
La validation du nouveau règlement intérieur est soumise au vote de l’assemblée générale.
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